Crédits photos
Jean-Claude PARAYRE - Pierre BOUNEL - Les membres de l'association RAO

Hébergement
Internet Free

Réservations des noms de domaine
www.rao.free.fr

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse Internet du site.

Les logotypes et visuels présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Par conséquent, leur utilisation est strictement réglementée et subordonnée à une autorisation écrite préalable.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais d’hyperliens.
RAO décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de RAO.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

CNIL : en conformité avec les dernières dispositions; ce site est dispensé de déclaration. "Faisant apllication de l'article 24 de la loi, la Commission a décidé de dispenser de déclaration les sites mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité privée diffusant ou collectant des données à caractères personnel (délibération n°05-284 du 22 novembre 2005).